CHATEAU DE FONTIES
Présentation de la marque CHATEAU DE FONTIES
Déposée le 17 septembre 1982 par LOYER Bertrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU DE FONTIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU DE FONTIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213074.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU DE FONTIES est expirée depuis le 18 juin 2022.
LOYER Bertrand a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 27 juin 2002 n°2223529 - Publication au BOPI 2002-06-27
Renouvellement sans limitation n°2008015 - Publication au BOPI 1992-32
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-05
Renouvellement sans limitation le 18 juin 2012 n°2502200 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2012-06-18